Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEON VENDES
SAUVION S.A.

Numéro de dépôt :
1120131
Date de dépôt :
24/05/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Saintes

Présentation de la marque NAPOLEON VENDES

Déposée le 24 mai 1977 par la Société Anonyme (SA) SAUVION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saintes), la marque française « NAPOLEON VENDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUVION domicilié(e) 5 Rue Pascal Combeau, 16100 COGNAC. - France.

La marque NAPOLEON VENDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NAPOLEON VENDES est expirée depuis le 24 mai 1987.

SAUVION a également déposé les autres marques suivantes : BB BOURBON & BOUSSAGUET , MACKENZIE , (Marque figurative) , ADC DUVAL FILS


SAUVION S.A. - 5 Rue Pascal Combeau, 16100 COGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033

Vins Spiritueux et Liqueurs.